Nouveauté

Liens de succession

Liste des prédécesseurs et successeurs d'un établissement.
  • Entreprises
  • Associations
Nouveauté

Qualiopi & habilitations France compétences

Certifications Qualiopi et habilitations France compétences attestant que l'établissement est habilité à délivrer une formation certifiante.
  • Entreprises
  • Associations
Nouvelle version

Certification Qualibat

Certification délivrée par l'association Qualibat, attestant de la qualification d’une entreprise dans le bâtiment.
  • Associations
  • Entreprises

Données établissement en open data

Informations générales publiques concernant un établissement inscrit au répertoire Sirene.
  • Entreprises
  • Associations

Données établissement

Informations générales concernant un établissement inscrit au répertoire Sirene. Avec les données protégées des établissements en diffusion partielle.
  • Entreprises
  • Associations

Extrait RCS

Extrait d'une partie des données du registre du commerce et des sociétés (RCS), informations générales des mandataires sociaux, ainsi que les commentaires laissés par les greffiers.
  • Entreprises

Bénéficiaires effectifs

Liste des bénéficiaires effectifs d'une unité légale inscrite au répertoire national des entreprises (RNE).
  • Entreprises

Mandataires sociaux

Liste des mandataires sociaux d'une société inscrite au registre du commerce et des sociétés (RCS), délivrée par Infogreffe.
  • Entreprises

Données unité légale en open data

Informations de référence publiques d'une unité légale (entreprise, association ou administration) inscrite au répertoire Sirene.
  • Entreprises
  • Associations

Données unité légale

Informations de référence d'une unité légale (entreprise, association ou administration) inscrite au répertoire Sirene. Avec les données protégées des unités légales en diffusion partielle.
  • Entreprises
  • Associations

Données siège social en open data

Informations générales publiques concernant le siège d'une unité légale inscrite au répertoire Sirene.
  • Entreprises
  • Associations

Données siège social

Informations générales concernant le siège social d'une unité légale inscrite au répertoire Sirene. Avec les données protégées des sièges sociaux en diffusion partielle.
  • Entreprises
  • Associations

Adresse établissement en open data

Adresse d'un établissement inscrit au répertoire Sirene, si celui-ci n'a pas choisi la diffusion partielle.
  • Entreprises
  • Associations

Adresse établissement

Adresse d'un établissement inscrit au répertoire Sirene, y compris celle des établissements en diffusion partielle.
  • Entreprises
  • Associations

Données association

Informations et documents de référence d'une association et de ses établissements, issues du répertoire national des associations (RNA) et des documents administratifs complémentaires (DAC).
  • Associations

Données association en open data

Informations et documents de référence d'une association et de ses établissements, accessibles en open data, issues du répertoire national des associations (RNA).
  • Associations

Effectifs annuels d'une unité légale

Effectifs annuels des régimes général et agricole d'une unité légale, issus du répertoire commun des déclarants (RCD).
  • Entreprises
  • Associations

Effectifs mensuels d'un établissement

Effectifs mensuels des régimes général et agricole d'un établissement, issus du répertoire commun des déclarants (RCD).
  • Entreprises
  • Associations

N°TVA intracommunautaire français

Numéro de TVA intracommunautaire français, vérifié auprès de la Commission européenne.
  • Entreprises

Conventions collectives

Identifiants des conventions collectives d’un établissement et lien vers les textes en vigueur.
  • Associations
  • Entreprises

Immatriculation EORI

État du numéro EORI d'une entreprise indiquant si celle-ci est immatriculée auprès des douanes dans le cadre de l’import/export en Union Européenne.
  • Entreprises

Chiffre d'affaires

Déclarations de chiffre d’affaires, des trois derniers exercices, faites auprès de la Direction générale des finances publiques (DGFIP).
  • Entreprises

3 derniers bilans annuels

Obtenir les trois derniers bilans d’une entreprise détenus par la Banque de France.
  • Entreprises

Liasses fiscales

Informations renseignées dans les liasses fiscales, issues des déclarations de résultat d’une entreprise auprès de la Direction générale des finances publiques (DGFIP).
  • Entreprises

Attestation fiscale

Attestation fiscale délivrée par la Direction générale des finances publiques (DGFIP), indiquant que l’entreprise est à jour de ses obligations fiscales.
  • Entreprises
  • Associations

Attestation de vigilance

Attestation sociale délivrée à une entreprise acquittée de ses obligations de cotisations et contributions sociales auprès de l'URSSAF Caisse nationale.
  • Entreprises

Conformité cotisations de sécurité sociale agricole

Statut des cotisations sociales d'une entreprise indiquant si elle est en règle auprès de la sécurité sociale agricole (MSA).
  • Entreprises

Conformité cotisations retraite complémentaire

Régularité des cotisations de retraite complémentaire auprès de la Protection Sociale du Bâtiment et des Travaux publics (ProBTP).
  • Entreprises

Carte professionnelle travaux publics

Carte professionnelle d'entrepreneur de travaux publics, délivrée à une entreprise en règle de ses obligations sociales, administratives et juridiques.
  • Entreprises

Certificat cotisations CIBTP

Certificat indiquant qu'une entreprise du bâtiment, affiliée à la majorité des caisses du réseau CIBTP France, est en règle de ses cotisations congés payés et chômage-intempéries.
  • Entreprises

Certificat cotisations CNETP

Certificat indiquant qu'une entreprise de travaux publics affiliée à la caisse CNETP est en règle de ses cotisations congés payés et chômage-intempéries.
  • Entreprises

Certification en BIO

Connaître les certifications biologiques en cours d’une entreprise ou d’une association.
  • Associations
  • Entreprises

Certification RGE

Certifications RGE (Reconnu Garant de l'Environnement), d'un établissement, délivrée par l'Ademe.
  • Entreprises
  • Associations

Certification d'ingénierie OPQIBI

Certification délivrée par l'association OPQIBI, attestant des différentes qualifications d'ingénierie d'une unité légale.
  • Associations
  • Entreprises

Certification Qualifelec

Certification délivrée par Qualifelec, attestant des qualifications d'une entreprise dans le génie électrique et énergétique.
  • Entreprises

Brevets déposés

Nombre de brevets déposés par l'entreprise (lorsque le SIREN a été spécifié) et informations sur les brevets les plus récents.
  • Associations
  • Entreprises

Marques déposées

Nombre de marques déposées par l'entreprise (lorsque le SIREN a été spécifié) et informations sur les marques les plus récentes.
  • Associations
  • Entreprises

Modèles déposés

Nombre de modèles déposés par l'entreprise (lorsque le SIREN a été spécifié) et informations sur les modèles les plus récents.
  • Associations
  • Entreprises